Synthèse de la webconférence-recherche "Produire du foncier abordable" (14 10 2021)
dimanche 21 novembre 2021
En amont de la journée du Réseau des acteurs de l’habitat et du Réseau recherche habitat logement (REHAL) du 1er décembre 2021 sur le foncier et le logement abordables, l’Union sociale pour l’habitat et le Réseau des acteurs de l’habitat ont organisé un cycle de webinaires au cours duquel des chercheurs étaient invités à présenter un état de la connaissance sur plusieurs sujets clés dans le champ du foncier. La synthèse de la deuxième webconférence est disponible.
La deuxième webconférence-recherche s’est déroulée le 14 octobre 2021 et a porté sur : "Produire du foncier abordable : quels rôles de la fiscalité foncière et immobilière ?"
Avec :
Dominique Hoorens, directeur des études, L’Union sociale pour l’habitat
Alain Trannoy, économiste, directeur de recherche à l’EHESS.
La question foncière et sa fiscalité revient dans l’actualité à la faveur du rapport de la commission sur la construction du logement, présidée par M. Rebsamen, remis au Premier Ministre le 23 septembre 2021. Outre sa complexité (nombre des taxes, impôts et niches fiscales sur le foncier et l’immobilier), le système fiscal français peine à favoriser la mobilisation du foncier permettant un « choc d’offre ». Après un retour sur les propositions de la Commission Rebsamen et leur portée, la webconférence permettra d’aborder les enjeux fiscaux dans une perspective à la fois économique et historique. Nous traiterons avec nos invités des questions suivantes. Dans l’histoire des idées économiques, comment les économistes ont-ils conçu les différents impôts fonciers et immobiliers ? Pour répondre aux enjeux de l’économie contemporaine, quel doit être l’objectif de ce type d’impôt ? Sur quels critères évaluer l’efficacité d’une politique fiscale ? Quelle méthode adopter pour rénover la fiscalité foncière et immobilière ? Comment orienter les impôts fonciers et immobiliers afin de favoriser la production de logement abordable ?
[*Retrouver ci-jointe la synthèse rédigée par Hélène Morel, doctorante en urbanisme et aménagement (à venir).*]