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Un guide méthodologique pour élaborer et mettre en œuvre une stratégie foncière adaptée

Le CETE Méditerranée en partenariat avec divers organismes vient de publier un guide méthodologique intitulé « Stratégie foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité ». Destiné notamment aux acteurs publics (collectivités, services de l’État, établissements publics), il a pour objectif de les aider à définir et à mettre en œuvre des stratégies foncières locales en faveur de la biodiversité et à identifier l’ensemble des acteurs fonciers potentiels et les modalités d’optimisation de leur mobilisation.

Construit à partir d’expériences et de pratiques locales, le guide se décompose en 3 grandes parties, présentant dans un premier temps les moyens dont disposent les collectivités pour élaborer leurs stratégies foncières locales, puis les grandes étapes et principes méthodologiques d’élaboration d’une stratégie foncière, enfin les outils de mise en œuvre pour l’acquisition, la contractualisation, la mise à disposition, la redistribution foncière ou encore, l’accompagnement des pratiques.

Accéder directement au guide

Plus d’informations disponibles sur le site

www.projetdeterritoire.com

Plus de ressources sur ce thème

- Synthèse de la journée "Quelle place pour l’habitat dans la planification urbaine post-Grenelle ?" (7 avril 2011)