Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche

Accueil du site > Les ressources

Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire (Guide publié par le METL)

Le 4 juillet 2013 le Ministère de l’égalité des territoires et du logement publie un guide des SCOT à destination des élus.

"Le guide « Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire » est un outil conçu en priorité pour les élus qui explique le processus d’élaboration du SCoT et les modes de gouvernance à recommander. Il rappelle également les principaux éléments de procédure et d’encadrement par le code de l’urbanisme."

Télécharger le document sur le site du Ministère de l’égalité des territoires et du logement

Plus de ressources sur ce thème :
- SCoT des Villes, SCoT des Champs ? (9èmes Rencontres Nationales des SCoT, 26-28 juin 2013)
- Synthèse : la place et le rôle des SCoT dans le nouveau paysage institutionnel (30 juin et 1er juillet 2012)
- Marché de SCoT : conseils juridiques et méthodologiques (Etd, 26 septembre 2013)