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Haute-Normandie : un référentiel régional de qualité environnementale (janvier 2008)

Cadre de référence commun aux bailleurs sociaux et aux principales collectivités locales de la région, tant en matière d’habitat neuf (individuel ou collectif) que de réhabilitation de l’ancien.

Le document présente d’une part l’état des pratiques environnementales des bailleurs sociaux de la région, d’autre part le référentiel régional élaboré avec les principales collectivités de la région, tant en neuf qu’en réhabilitation.

Le référentiel a été produit, au cours de l’année 2007, par l’USH Haute-Normandie, avec la participation :

- des bailleurs sociaux de la région, et notamment des membres du comité de pilotage : Quevilly Habitat, Foyer Stephanais, Seine Habitat, habitat 76, Savac hlm, Siloge

- des techniciens des collectivités et intercommunalités suivantes : la Région Haute-Normandie, le Département de Seine-Maritime, le Département de l’Eure, la Communauté d’Agglomération Rouennaise, la Communauté d’Agglomération Havraise, la Communauté d’Agglomération d’Elbeuf-Boucles de Seine, la Communauté d’agglomération Dieppe-Maritime, la Communauté d’agglomération d’Evreux, la Communauté d’agglomération Seine-Eure, la Communauté d’agglomération des Portes de l’Eure.